Conditions generales de vente Mentions legales :L’association yacht club de toulon, proprietaire des sites www.yctoulon.fr et canvigue.club est une association loi 1901, numero de siret : 323224477700014. Son adresse postale est plage du mourillon , anse tabarly, 83000 toulon et son adresse de courrier electronique est contact@yctoulon.fr.1 : activites : 1 : stages de voile / ecole de sportLes stages nautiques sont reserves au membre du yacht club de toulon a jour de leurs cotisations et ayant une assurance de la federation delegataire. Ffvoile ou ffck . Les stages nautiques, sont ouvert a partir de l’age de 5 ans.Il est de la responsabilite de l’acheteur d’inscrire la personne dans le bon stage.Si un stagiaire n’est pas inscrit dans le bon groupe du a une erreur de l’acheteur, le yacht club de toulon, se reserve le droit de refuser l’inscription et de ne pas rembourser l’acheteur. Il est de la responsabilite de l’acheteur de fournir au yacht club de toulon un certificat medical de non contre-indication a la pratique du sport nautiques en questions avec la mentions pratiquant ou competition. L’acheteur certifie que les personnes inscrites, savent nager : Au moins 25 metres avec brassiere et immersion pour les moins de 16 ansAu moins 50 metres avec plongeon pour les plus de 16 ansLes parents ne souhaitant pas que leur enfants puissent partir du yacht club de toulon seul, doivent le signaler au moniteur en charge du groupe . 2 : coachingToutes personnes achetant une prestation de coaching certifie etre apte medicalement et atteste savoir nager :Au moins 25 metres avec brassiere et immersion pour les moins de 16 ansAu moins 50 metres avec plongeon pour les plus de 16 ans3 : proprietaires d’embarcationsTout proprietaire d’une embarcation doit etre assurer en responsabilite civile. Le yacht club de toulon, ne sera en aucun cas responsable du moindre degat. Chaque proprietaire est responsable de son embarcation. ( point d’encrage a terre ….) Les cotisation sont dues tous les mois . Le tarif est en fonction de la taille et du type de l’embarcation. Tout proprietaire d’embarcation s’engage a effectuer au minimum 10 sorties par ans et de s’enregistrer sur la plateforme otw.canavigue.club Si cet engagement n’est pas effectue, l’embarcation sera retire de l’enceinte du yacht club de toulon chaque mois de septembre . Il est de la responsabilite de l’acheteur de fournir au yacht club de toulon un certificat medical de non contre-indication a la pratique du sport nautiques en questions avec la mentions pratiquant ou competition. L’acheteur certifie que les personnes inscrites, savent nager : Au moins 25 metres avec brassiere et immersion pour les moins de 16 ansAu moins 50 metres avec plongeon pour les plus de 16 ans4 : adherents voile loisirIl est de la responsabilite de l’acheteur de fournir au yacht club de toulon un certificat medical de non contre-indication a la pratique du sport nautiques en questions avec la mentions pratiquant ou competition. L’acheteur certifie que les personnes inscrites, savent nager : Au moins 25 metres avec brassiere et immersion pour les moins de 16 ansAu moins 50 metres avec plongeon pour les plus de 16 ansLes abonnements sont nominatif et non cedables . Un engament de 12 mois est demande . Renouvellement par tacite reconduction . L’acheteur s’engage a mettre sur le site canigue.club ses coordonnee bancaire a jour sur demande du yacht club de toulon .L’acheteur s’engage en outre dans une activite dont il atteste une autonomie certaines .Il devra s’enregistrer a chaque sortie sur la plateformme otw.canavigue.club, et respecter les conditions de sortie du jour . 5 : organisation de regatesLa personnes payant une prestation de regates, s’engage a etre en conformite avec le dispositif de la ffvoile concernant les courses a la voile . Le yacht club de toulon , ne saurait etre reposnbale d’une personne non assuree lors d’une inscription a une regate . 6 : servicesLes prestations de services sont reserve aux membres a jours de leur cotisations. Aucun travaux ne saura etre engage sans signature d’un devis . 7 formationsLa formation federal founie par le yacht club de toulon est supervise par la ligue paca . Toutes inscription ou reclamation doit etre valide en amont par le formateur nationnal et la ligue paca 8 : Lagoon Les sorties en mer sur le lagoon , sont toutes encadre par un moniteur brevet d’etat . Celui ci est la pour vous former a la pratique du catamran de croisiere .L’acheteur certifie que les personnes inscrites, savent nager : Au moins 25 metres avec brassiere et immersion pour les moins de 16 ansAu moins 50 metres avec plongeon pour les plus de 16 ans2. Nos tarifs :Tous nos tarifs sont ttc, et indique sur le site web ainsi que sur les plaquettes disponible a l’accueil . 3. Assurance :La prise d’assurance est obligatoire . Licence annuelle ffvoile, kayak, ou passeport voile ou licence pagaie couleur en fonction de l’activite achete . 4. Paiement en ligne :Le yacht club de toulon utilise le systeme de paiement en ligne securise . L’association ne pourra en aucun cas etre tenue responsable d'un eventuel dysfonctionnement de ce service. Toute reservation en ligne devra faire l'objet d'un paiement integral de la prestation pour etre validee.En ce cas un e-mail de confirmation vous sera automatiquement transmis lors de la reservation. Conformement a la legislation, vous disposez d'un delai de retractation de 7 jours a compter de la date de facturation.6. Inscription - formalites - declarations:- declare avoir pris connaissance des reglements.- autorise le yacht club de toulon a utiliser les photos susceptibles d'etre prises et a utiliser ces donnees pour ses plaquettes, revues et son fichier informatique.- atteste avoir reçu la notice d'information des contrats « mutuelles du mans » et «mutuelle des sportifs » (fournie sur demande) presentant les garanties d'assurance liees a la licence ffvoile.- reconnait avoir ete informe de l'interet a souscrire des garanties complementaires, capitaux invalidite et deces plus importants (formulaire fourni sur demande), ayant pour but la reparation des atteintes a l'integrite physique du pratiquant. Les garanties sont disponibles sur simple demande.- autorise les autorites competentes a prendre toute decision en cas de besoin d'une intervention medicale ou chirurgicale.- autorise la personne precitee sur la fiche d'inscription, a participer aux activites de l'ecole de voile et aux autres activites nautiques au sein du yacht club de toulon et a regagner seule son domicile.- certifie que la personne precitee sur la fiche d'inscription, est apte medicalement ( fournir un certificat medical ) a la pratique de la voile et sait nager au moins : 25 metres avec immersion pour les moins de 16 ans et 50 metres avec plongeon pour les plus de 16 ans.8. Documents a fournir :- livret de voile, pour les stagiaires ayant deja fait un stage de voile dans une ecole française de voile a apporter pour la troisieme seance au plus tard.- certificat medical . - Attestation d'assurance de l'embarcation 9. Annulation :Aucun remboursement, ni avoir, ni report de stage ne pourront etre faits en cas d'annulation du stage pour cause de force majeure. Un remboursement sera fait de l'acompte verse pour le stage ou des jours de stages non effectues, sur presentation d'un justificatif et dans les cas suivants : maladie ou accident corporel du stagiaire, deces au sein de la famille et convocation du stagiaire a un examen medical ou scolaire.Tout stage commence ou non annule avant le 1er jour sera entierement du. La suspension des cours par mauvais temps ne donne pas lieu a un remboursement ou a un report sur une autre session.09. Vol, bris ou perte de materiel personnel :Le yacht club de toulon decline toute responsabilite en cas de bris, perte ou vol de materiel personnel (bijoux, montre, lunettes, lentilles, appareil photo, jeux electroniques ...).12. Informatique :Les informations recueillies par le yct dans le cadre de son activite font l’objet d’un traitement informatique. Ces informations sont accessibles au siege du yct. Conformement a la loi informatique et libertes du 6 janvier 1978 modifiee, les membres beneficient d’un droit d’acces, de rectification et de suppression des informations qui les concernent. Pour exercer ce droit, les membres peuvent s’adresser au yct.13. Photos et videos :Les photos produites et utilisees par le yacht club de toulon sont non contractuelles. Sauf avis contraire de votre part, les photos ou videos prise a l'occasion de visite pourront etre utilises ulterieurement (catalogue, site web,...) Uniquement a l’illustration des nos activites, sans qu'aucune retribution ni compensation ne puisse etre reclamees au yacht club de toulon.
